Déposée le 29 juin 1990 par la société COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES - C T C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSCEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES - C T C domicilié(e) (Société Anonyme), Immeuble "Le Cardinet" - 5 A Impasse Chalabre, 75017 PARIS (dossier no 2176477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2176477) - France.
La marque TRANSCEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSCEREALES est expirée depuis le 29 juin 2010.
COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES - C T C a également déposé les autres marques suivantes : EUROWAGONS , CTC
COMPAGNIE DE TRANSPORTS DE CEREALES - C T C - (Société Anonyme), Immeuble "Le Cardinet" - 5 A Impasse Chalabre, 75017 PARIS (dossier no 2176477) - France - SIREN 552015356
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2176477) - France
Renouvellement avec limitation le 23 juin 2000 n°2176477 - Publication au BOPI 2000-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 4 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195546 - Publication au BOPI 1996-01-04
Voir imprimé "suite" Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier wagons, camions, bateaux. Riz, toutes préparations faites de céréales sous toutes leurs formes, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant à base de céréales ou des céréales. Céréales, malt, aliments pour animaux à base de céréales. Exploitation et location de tout matériel roulant ou fixe pour le transport, la manutention, l'entreposage de tous produits et particulièrement de céréales. Organisation de transports industriels et de travaux de manutention, gestion de parcs de wagons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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